Informations Générales / EFJPatrimoine.fr
Le site Internet efjpatrimoine.fr est exploité par EFJ Patrimoine
- Directeur de la publication : Fabien RICHE
- Hébergement : Le présent site est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, téléphone : 1007
Informations Générales / EFJ Patrimoine SARL
- Société à Responsabilité Limitée EFJ Patrimoine
- Etablissement principal : 1572 Grande Rue 01700 MIRIBEL
- Siège social : 41 chemin de la Teyssonnière 69140 RILLIEUX LA PAPE
- Mail : contact@efj-patrimoine.fr
- Téléphone : 0680474335
- Capital social : 8.800 euros
- Gérance : Fabien RICHE et Jessica EL FAUDEL
- Code NAF : 66.22Z : Activités des agents et courtiers d’assurances
- Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon : 520 213 752 00030
- ORIAS : n°10 058 185 – Membre de la CNCEF, association agréée AMF
- RC Professionnelle : contrat ref 401 395/OC100000549, auprès de Oria Conseils
- Non-soumis à la TVA intracommunautaire
- Déclaration normale CNIL n°2010764.
Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le site www.efj-patrimoine.fr sous votre seule et entière responsabilité. EFJ Patrimoine ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Contenus – Copyright
Le site EFJPatrimoine.fr est la propriété exclusive d’EFJ Patrimoine SARL. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire, par numérisation et tout autre moyen, sur quelque support que ce soit, tout ou partie du contenu du site, qu’il soit textuel, graphique ou sonore, sauf à des fins privées. Suivant les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, réutilisation, diffusion, commercialisation de l’un des éléments du site EFJPatrimoine.fr est interdite, sauf autorisation formelle et écrite d’EFJ Patrimoine SARL. Ceci est constitutif du délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou d’atteinte aux droits voisins.